Conditions Générales de Vente

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par l'auto-entrepreneur HUBERT Emeric (HE3D) auprès d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), notamment sur le présent site Internet.

Article 2 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

Pour les produits expédiés hors Union Européenne et/ou DOM-TOM, le prix est automatiquement calculé hors taxes sur notre site Internet. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas.

Article 3 - Commandes

Vous pouvez passer commande :

• Sur Internet : http://www.he3d.fr
• Par téléphone : 06 15 96 20 95
• Par email : 3d@huberemeric.fr

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

Article 4 - Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le présent site Internet suppose l'adhésion aux présentes conditions générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente.

Article 5 - Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe. Le débit de votre compte s'effectue au moment de l'expédition de votre commande.

Moyens de paiement acceptés :

• Cartes bancaires : Visa, Mastercard, American Express
• Virement bancaire (sur demande)

Article 6 - Livraison

Nous proposons les modes de livraison suivants :

• Retrait en magasin : Gratuit - Délai : 24-48h
• Livraison à domicile : Selon tarifs en vigueur - Délai : 3-7 jours ouvrés

Les délais de livraison indiqués ne sont donnés qu'à titre indicatif. Un retard dans la livraison ne peut donner lieu à l'annulation de la commande.

Article 7 - Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour nous retourner tout produit qui ne vous conviendrait pas.

Les retours doivent nous être adressés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...). Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le produit est défectueux.

Article 8 - Garanties

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de défaut de conformité, les produits seront, au choix du client, remplacés ou remboursés.

Article 9 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d'HUBERT Emeric (HE3D). Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 10 - Données personnelles

HUBERT Emeric (HE3D) s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'acheteur, qui ne seront utilisées que pour le traitement de la commande.

Article 11 - Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de contestation, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Valenciennes.

Article 12 - Contact

Pour toute information ou question, vous pouvez nous contacter :

• Email : 3d@huberemeric.fr
• Téléphone : 06 15 96 20 95
• Adresse : 23 rue Gustave Delory, 59125 Trith-Saint-Léger

Version en vigueur au 03/11/2025